Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRA VIVA
Numéro de dépôt :
1585219
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
15/03/2000
Présentation de la marque TERRA VIVA
Déposée le 15 mars 1990 par TRIBOUILLOIS Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « TERRA VIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRA VIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585219.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VIVA est expirée depuis le 15 mars 2000.
TRIBOUILLOIS Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38